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Créer

Créer une oeuvre

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La musique que vous avez créée vous appartient, libre à vous de la partager avec vos proches ou au-delà, avec le monde entier.

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Qu'est-ce qu'un auteur ?

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Qui détient les droits sur un morceau de musique : l'artiste, la maison de disques, le compositeur, l'auteur, l'éditeur, les musiciens?

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Il y a généralement plusieurs ayants droit pour chaque titre. L’autorisation de chacun de ces ayants droit est nécessaire si l’on veut utiliser un morceau de musique, par exemple pour illustrer une publicité ou un film, mais aussi pour la distribuer sur Internet.


S’agissant des œuvres elles-mêmes : les droits d’auteur reviennent à leur compositeur, à leur auteur et, le cas échéant, à leur éditeur, en cas de contrat d’édition musicale.

Ces ayants droit sont généralement représentés par leur société d’auteur.


En ce qui concerne l’enregistrement de l’œuvre : les artistes/interprètes et les producteurs, se partagent les droits voisins.

 

Comment puis-je savoir s'il y a des droits sur un morceau de musique ?

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Toutes les œuvres musicales et leurs enregistrements sont protégés par des droits. Ceux des auteurs/compositeurs tombent dans le domaine public 70 ans après leur mort. Ceux des artistes et maisons de disques 50 ans après la date de l'enregistrement.

 

 

Y'a-t-il des droits sur tous les titres, même ceux qui ne sont plus disponibles dans le commerce ?

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En règle générale oui. Qu'un disque soit disponible dans le commerce ou non ne change rien. Pour qu'un titre soit libre de droit, il faut que l'auteur et le compositeur soient morts depuis plus de 70 ans et que l'enregistrement de ce titre date de plus de 50 ans. Ainsi, il y a aujourd'hui très peu de titres libres de droits.

Notons cependant les initiatives de musiciens amateurs qui composent et enregistrent sous licence libre ou"creative commons". Cette dernière permet de diffuser sa musique sur Internet sans demander d'autorisation particulière dans le cadre d'un usage non commercial.

 

Bien évidemment, on ne peut utiliser ces outils que s'il on est à l'origine des oeuvres que l'on protège ainsi.